Les interventions de Fabrice Brun sur ce dossier
1373 amendements trouvés
02/10/2020 — Amendement N° CF72A au texte N° 3360 - Après l'article 2 (Irrecevable)
M. Brun, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Bony, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Co...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les transferts d’argent dans le monde représentent des montants colossaux. En 2019, les sommes envoyées par les habitants d’un pays riche vers un pays plus pauvre s’élevaient à environ 490 milliards ...
02/10/2020 — Amendement N° CF1245A au texte N° 3360 - Après l'article 5 (Irrecevable)
M. Cattin, M. Cordier, Mme Marianne Dubois, M. Bazin, M. Brun, M. Meyer, Mme Ménard, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Defles...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les activités agricoles et viticoles sont diversement impactées par les restrictions de circulation mises en place pour lutter contre le Covid-19. Certains exploitants ont subi les conséquences imméd...
02/10/2020 — Amendement N° CF41A au texte N° 3360 - Après l'article 2 (Irrecevable)
M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Bony, M. Boucard, M. Jean-Claude B...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le présent amendement vise à faire figurer sur l’avis d’imposition du contribuable son taux moyen ainsi son taux marginal d’imposition. Nos compatriotes confondent souvent le taux moyen d’imposition...
02/10/2020 — Amendement N° CF646A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Cinieri, M. Cordier, M. Ramadier, M. Jean-Pierre Vigier, M. Le Fur, M. Brun, Mme Boëlle, Mme Corneloup, Mme Louwagie
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La filière vitivinicole a été particulièrement impactée par la crise sanitaire, en particulier en région Auvergne-Rhône-Alpes. Avec la fermeture des Cafés Hôtels et restaurants, elle a perdu au moin...
02/10/2020 — Amendement N° CF56A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Brun, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Bony, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Co...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à proposer une nouvelle exonération facultative et permanente au profit des entreprises exerçant une activité en zone extra-communautaire et qui s’implantent ou relocalisent leur ...
02/10/2020 — Amendement N° CF647A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Cinieri, M. Cordier, M. Ramadier, M. Jean-Pierre Vigier, M. Le Fur, M. Brun, Mme Boëlle, Mme Corneloup, Mme Louwagie
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement vise à tenir compte des pertes importantes de revenus que vont subir un certain nombre d’agriculteurs, notamment des viticulteurs, en raison de la crise sanitaire du Covid-19. La 3e l...
02/10/2020 — Amendement N° CF1056A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
Mme Louwagie, M. Nury, M. Hetzel, Mme Levy, M. Sermier, Mme Duby-Muller, Mme Beauvais, M. Le Fur, Mme Poletti, M. Per...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La mise en oeuvre du travail à distance et l’adoption de systèmes d’information en urgence ont été réalisées au mépris de règles basiques de cybersécurité, soit par manque de connaissance face aux ri...
02/10/2020 — Amendement N° CF192A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Le Fur, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Boëlle, M. Bony, M. Boucard, M. Jean-Claude B...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L’objet de cet amendement est de tenir compte des pertes importantes de revenus que vont subir un certain nombre d’agriculteurs, notamment des viticulteurs, en raison de la crise sanitaire. Il s’agi...
02/10/2020 — Amendement N° CF1362A au texte N° 3360 - Article 24 (Retiré avant séance)
M. Viala, Mme Valentin, M. Cinieri, Mme Levy, M. Rolland, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Descoeur, M. Reda, M. Jean-Pierre...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
01/10/2020 — Amendement N° CF583A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Brun
Amendement irrecevable Exposé sommaire :
01/10/2020 — Amendement N° CF581A au texte N° 3360 - Après l'article 3 (Irrecevable)
M. Brun, M. Bazin, M. Dive, Mme Valentin
Amendement irrecevable Exposé sommaire :
