Les amendements de Francis Vercamer pour ce dossier
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Prochaine séance, lundi 18 mars 2019, à seize heures : – Discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat en vue du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019 ; Questions sur la politique familiale. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive ; Discussion de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques ; Discussion de la proposition de loi tendant à la création d'un fonds d'i...
Prochaine séance aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. La séance est levée.
Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant création de l'Office Français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement ; Suite de la discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique no 2010-837 du 23 juil...
