Démocratie plus représentative responsable et efficace
(Après l'article 2)

Monsieur le rapporteur général, pouvez-vous donner l'avis de la commission sur ces amendements et présenter votre amendement no 2173 ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 830, 1053, 237, 1680, 435, 482, 728 et 1631, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 830 et 1053 sont identiques, ainsi que les amendements nos 482 et 728. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement no 830.

En effet, il ne pouvait pas s'agir exactement du même amendement… La parole est à M. Guillaume Larrivé.

Revenez-en à votre amendement, monsieur Jumel. Cela nous permettra d'en débattre avant que la séance soit levée.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1945, 324, 2278 et 848, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 324 et 2278 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1945.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 3.

Je suis saisi de sept amendements, nos 1135, 662, 1293, 235, 590, 1136 et 1726, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 235, 590, 1136 et 1726 sont identiques. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 1135.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1982, 1981, 1980, 1979, 1535, 1437, 1349, 2047, 2171 et 2412, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2047 et 2171 sont identiques. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir les amendements nos 1982, 1981, 1980 et 1979, qui peuvent faire l'objet d'une présentation gro...

Monsieur le rapporteur général, vous pourrez défendre l'amendement identique no 2171 en donnant l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune. Madame Auconie, l'amendement no 2412 est-il défendu ?

L'élan avec lequel M. Bothorel a réagi à l'avis de la commission était tel que je n'ai pas donné la parole à Mme la ministre. Quel est l'avis du Gouvernement sur les autres amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 488, 234, 604, 1055, 1320, 1734, 1054 et 1733, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 234 et 604 sont identiques, de même que les nos 1055, 1320 et 1734, 1054 et 1733. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 488.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1055, 1320 et 1734. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1055.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1054 et 1733. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1054.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 543 et 587. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 543.

M. André Chassaigne, qui était le premier signataire de l'amendement défendu par M. Bruneel, demande finalement la parole…

J'allais justement demander à M. Ratenon s'il souhaitait défendre son amendement car je ne voudrais pas qu'il ait fait acte de présence pour rien ; sinon, nous nous arrêtons. Je n'avais pas réfléchi à ce qui pourrait passer sous ou au-dessus du radar, je ne prends pas ce critère en considération. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour un ra...

En l'occurrence, j'avais déjà pris deux inscrits et j'avais bien regardé vers la gauche pour donner la parole à M. Chassaigne, signataire d'un amendement sur la question.

Alors restons-en là pour ce soir. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.