Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1410 et 1411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 1410.
Je suis saisi d'un amendement no 1509 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.
Nous en arrivons aux deux sous-amendements, nos 1942 et 1914. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.
Nous en arrivons à l'amendement no 1370. Je vous informe que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour le soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1510 et 1844. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1510.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1511 et 1724. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1511.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1412 et 1516. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 1412.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1512 et 1688. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1512.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 47. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 845.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 450 et 1569. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 450.
Monsieur Hetzel, comme moi, vous avez suivi attentivement le débat, si bien que nous pouvons nous en tenir aux faits. Lorsque l'on examine un amendement, il est possible d'entendre deux réponses : une à la commission et l'autre au Gouvernement. Or j'ai donné la parole à quatre orateurs : M. Carrez, M. Woerth – lequel est d'ailleurs intervenu de...
La parole est à M. Gabriel Serville, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, pour une deuxième question.
J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 948.
Merci, madame la députée. Je rappelle toutefois qu'il n'est pas possible de lever le gage sur ces amendements. La parole est à Mme la ministre, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'amendement no 908, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yves Jégo.
Sur les crédits de la mission « Outre-mer », je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Naïma Moutchou.
Je vous rappelle, simplement pour information, que notre Assemblée peut réaliser tous les rapports qu'elle veut sans avoir besoin d'en demander au Gouvernement. La parole est à Mme Maina Sage.
Sur l'amendement no 885, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 880 ?
À ce stade de nos débats, je me permets de vous faire observer que nous avons encore quatorze amendements à examiner. Ils ont tous pour objet de demander au Gouvernement des rapports, ce qui est tout de même un peu particulier dans le cadre d'une discussion budgétaire : je vous invite donc à faire preuve d'un peu de concision si nous voulons po...
