Lutte contre le dérèglement climatique

L'amendement de M. Fugit visait beaucoup moins au « placement produits » que celui de M. Adam. C'est sans doute pour cela que nous allons le soutenir. Plus sérieusement, j'ai envie de comparer la dynamique que tend à installer l'amendement no 7206 – dont l'adoption nous permettra d'atteindre, en 2035, la disparition des véhicules thermiques – à...

Monsieur le rapporteur, vous n'avez pas bonne mine et, effectivement, un peu de sel comme le propose notre collègue Bazin vous ferait du bien. Je dis cela pour détendre l'atmosphère… Nous en sommes tout de même à 1 000 ordonnances depuis le début de cette législature, soit deux fois plus que lors de la législature précédente.

Ne cherchez pas à tromper la décision des parlementaires. Mille ordonnances, c'est beaucoup, beaucoup trop. Des ordonnances sur le code minier, ce n'est pas acceptable. Nous ne pouvons expliquer à nos concitoyens, dans des territoires comme le mien ou comme ceux de nombreux parlementaires, pour quelles raisons nous n'avons pas la main et pourqu...

Enfin, sur le plan du calendrier, je pense que nous avons le temps ; c'est une simple question de volonté. Certains textes inscrits à l'ordre du jour n'auraient peut-être pas lieu de l'être, mais c'est le choix du Gouvernement. D'autres priorités, comme la réforme du code minier, pourraient y figurer si le Gouvernement le voulait. Mais la réfor...

Puisque M. le rapporteur général a affirmé que M. le rapporteur avait une parole d'or, faisons en sorte qu'elle ne provienne pas d'un orpaillage illégal ! Cet amendement vise à préciser, à l'alinéa 6, les conditions transitoires de fin des titres miniers.

Le retrait de cet amendement tombe bien : je n'ai plus à avoir de regrets pour le sous-amendement que j'avais déposé et qui a été jugé irrecevable – tout comme plusieurs amendements qu'il tentait de remplacer. Nous travaillons sur des interdictions visant les véhicules thermiques dans le but de mieux maîtriser les émissions de gaz à effet de s...

Nous trouverons une solution parce que nous sommes là pour protéger leur santé, mais comment pourront-ils accepter que des personnes, qui ont nos moyens financiers, s'offrent des voitures électriques, de gros 4x4 électriques, pour aller sur le port de Corbières mettre à l'eau un jet-ski qui émet énormément de gaz à effet de serre et donc de pol...

J'ai placé ce sous-amendement ici pour remplacer un amendement qui a été jugé irrecevable – je le dis sans critiquer cette décision – , relatif aux litières minérales pour chat. Les litières minérales pour chat représentent 180 kilos de litière usagée par an et par foyer ayant un chat, 600 000 tonnes et 150 000 camions. Je crois que l'on n'a pa...

… quand il s'est invité dans le débat, monsieur le rapporteur, et par chance le cavalier n'est pas mort avec le cheval. Il n'était donc pas question d'animaux, mais des risques, notamment pour les humains. Il se trouve en effet que ces litière minérales sont utilisées par les chats, mais ce qui m'intéresse, c'est l'impact environnemental de 60...

… mais c'est une occasion d'exprimer notre volonté collective d'interdire ces litières extrêmemement polluantes, d'autant qu'il existe des alternatives. J'ajoute que les poussières qu'elles produisent sont suspectées d'être pathogènes. On les soupçonne en particulier d'être à l'origine d'un certain nombre de cancers des poumons. Il ne s'agit do...

L'article 22 du projet de loi prévoit de décliner la programmation pluriannuelle de l'énergie, ou PPE, selon des objectifs régionaux de développement des énergies renouvelables. Nous estimons néanmoins que cet article doit être précisé et l'amendement tend donc à étendre cette déclinaison, au-delà des objectifs des énergies renouvelables, à l'e...

Ce ne serait pas sans plaisir – bien au contraire – que je verrais confier aux régions la responsabilité de l'offre nucléaire et électrique : peut-être cela donnerait-il lieu à des stratégies beaucoup plus volontaristes pour la transition vers d'autres sources de production d'électricité, car les régions seraient alors investies de responsabili...

J'étais sur le point de retirer moi aussi mon amendement, mais je vous trouve un peu timide dans vos engagements, madame la ministre !

Comme vient de le dire notre collègue Meynier-Millefert, des éléments ont besoin d'être précisés, s'agissant notamment des économies d'énergie et de la chaleur fatale. Vous nous demandez de profiter de la navette parlementaire avec le Sénat pour faire des propositions, mais qui mieux que le Gouvernement peut l'utiliser pour améliorer le texte ...

Je vais prolonger l'intervention de M. Dominique Potier. À l'aune du nombre d'amendements identiques ou très proches de cette discussion commune, on constate qu'il n'est plus possible d'ignorer la place et le rôle de la forêt française. Au contraire, nous devons les affirmer clairement dans ce projet de loi climat et résilience. L'enjeu est cru...

Au vu du soutien que j'ai apporté tout à l'heure, au nom du groupe Libertés et territoires, à l'amendement de M. Colombani, vous aurez compris combien la forêt nous semble importante. Nous mesurons tout ce que nous devons, tout ce que la France doit à celle-ci. Je constate que ce sont surtout des femmes qui ont travaillé sur ce sujet, témoignan...

Peut-être ces députées de divers groupes ont-elles un même souci de préserver le long terme. Quoi qu'il en soit, nous voterons l'amendement no 5944. Dans quelques articles, nous examinerons la situation de la centrale biomasse de Gardanne, qui traite chaque année 800 000 tonnes de bois, soit tout le bois récolté entre la frontière espagnole et...

Souvenons-nous que Provence-Alpes-Côte d'Azur est la région la plus riche d'Europe en matière de biodiversité. Quand nous aborderons ce sujet, il ne faudra pas se tromper ni laisser perdurer ce projet pharaonique.

Il est toujours difficile de reprendre la parole après des débats riches et consensuels comme celui que nous venons d'avoir… Il s'agit ici de la réutilisation des eaux usées traitées qui, très souvent, sont de meilleure qualité que des eaux captées dans la nature. Or nous n'avons pas de stratégie en la matière. J'avais présenté plusieurs amend...

Je remercie particulièrement Mme la rapporteure pour la richesse de sa réponse concernant notre responsabilité en matière de réutilisation des eaux usées traitées. Il est difficile d'intervenir sur le sujet, j'entends bien, mais je me permets d'informer nos collègues – ou plutôt de le leur rappeler, car beaucoup en sont déjà informés – que nous...