Système universel de retraite

Le sous-amendement no 42416 de M. Éric Coquerel est défendu. Dans la discussion commune, la parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 33495 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, qui font l'objet de deux sous-amendements, nos 42426 et 42425.

Monsieur Chassaigne, s'il vous plaît. Monsieur Cazeneuve, il s'agit d'une discussion commune classique entre des amendements incompatibles entre eux. Le nombre d'amendements n'influe en aucun cas sur l'organisation de la discussion et le débat sera mené suivant les règles de notre assemblée, comme pour n'importe quel texte.

Je vous remercie, monsieur Bazin, de votre rappel au règlement qui, en lui-même, est une réponse à un rappel au règlement. Il y a effectivement beaucoup de commentaires sur les commentaires. Avant de passer la parole à M. Boris Vallaud, pour un rappel au règlement, je vous rappelle, mes chers collègues, qu'en vertu du nouveau règlement de l'As...

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 42426 et 42425, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Larive, pour les soutenir.

La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 33479 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que ces séries d'amendements identiques en discussion commune portent sur des dates. Il suffirait de justifier les différentes dates d'entrée en application du système avec les mêmes arguments. Je suis saisi de l'amendement no 33463 et de quinze identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche dé...

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 42439 et 42438, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.

La parole est à M. Fabien Roussel pour soutenir l'amendement no 33446 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Je vous rappelle que ces séries d'amendements portent sur une modification des dates d'entrée en application de la réforme.

Monsieur Roussel, j'ai cru comprendre que vous aviez fait une ouverture : puis-je considérer que vous avez présenté plusieurs séries d'amendements identiques ?

C'était une formule, alors. Je suis saisi de l'amendement no 33430 et de quinze identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ces amendements font l'objet du sous-amendement no 42433. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir les amendements identiques.

Chers collègues, en particulier ceux qui se trouvent à côté de Mme Obono, je vous demande de respecter la parole de l'oratrice.

Je suis saisi de l'amendement no 33414 et de quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parol...

L'amendement no 33398 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine sont défendus. Ils font l'objet d'un sous-amendement no 42447. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir ce sous-amendement.

Je précise à M. Le Gendre que les quarante séries d'amendements ne sont pas multipliées par dix-sept puisque, en vertu du nouveau règlement, un seul orateur défend les amendements identiques d'un même groupe.

Chers collègues, si vous souhaitez quitter l'hémicycle, faites-le en silence pour que nous puissions écouter M. Viry faire son rappel au règlement, qui est tout aussi légitime que les autres.

Il n'y en aura qu'un par groupe, monsieur Ruffin, comme le prévoit le nouveau règlement, et le ministre Fesneau y répondra.

La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour un rappel au règlement, au nom du groupe UDI-Agir.

Je vous propose, puisque les membres du groupe GDR en ont pris l'engagement, de terminer rapidement la présentation des amendements qui restent en discussion commune.

S'il vous plaît, chers collègues, j'essaie simplement de vous donner les clefs de la fin de la présente séance – une séance agitée. Quatre membres du groupe GDR prendront la parole pour écluser ces amendements identiques et nous en aurons terminé avec cette discussion commune. Chaque groupe aura droit à une ou deux interventions sur le fond et...

Je vous remercie, monsieur Dufrègne. Je note que vous avez donc également défendu l'amendement no 33366 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.