Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
236 interventions trouvées.
Sur l'amendement no 23430, je vous rappelle que j'ai été saisi par le groupe Les Républicains, lors de la séance précédente, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est de nouveau annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement est-il défendu, monsieur Bazin ?
L'amendement no 23430 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 42584 et 42563. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir le sous-amendement no 42584.
Le sous-amendement no 42563 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et les deux sous-amendements.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 43 Contre 72
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, no 2547 et no 6055 et identiques. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 2547.
La parole est à M. Michel Larive pour soutenir l'amendement no 6055 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, no 3896 et no 6000 et identiques. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 3896.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 6000 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Monsieur Minot, je suis heureux d'entendre vos commentaires, mais laissez les orateurs s'exprimer sans émettre de jugement sur la qualité de leurs interventions.
J'invite M. le secrétaire d'État et chacun d'entre vous à s'exprimer sur l'amendement présenté sans revenir sur les questions précédentes.
Je suis saisi de seize amendements, nos 26739 et identiques, déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ala...
La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Monsieur Le Fur, j'ai cru vous voir prendre une photo dans l'hémicycle. Je me suis certainement trompé, puisque vous êtes un adepte de la stricte application du règlement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 189 Nombre de suffrages exprimés 162 Majorité absolue 82 Pour l'adoption 23 Contre 139
La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir les dix-sept amendements no 5936 et identiques, déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Je suis saisi d'un amendement no 24929 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 42574. Sur l'amendement no 24929, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 152 Majorité absolue 77 Pour l'adoption 25 Contre 127
Nous abordons à présent une très longue discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville pour soutenir l'amendement no 26741 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Dans la discussion commune, la parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 33527 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, qui font l'objet d'un sous-amendement no 42408.
Avant de passer à la suite de la discussion, chers collègues, je tiens à faire deux remarques : tout d'abord, si vous souhaitez discuter, veuillez le faire hors de l'hémicycle, car l'impossibilité d'entendre les orateurs ne contribue pas à la clarté de nos échanges. Quant aux orateurs qui interviennent pour défendre des amendements ou des sous-...
