Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2553 et 25265. L'amendement no 2553 de Mme Michèle Victory est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 25265.
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, nos 21696 et identiques déposés par les membres du groupe la France insoumise et no 25162. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 21696 et les seize amendements identiques déposés par le groupe La France insoumise.
La séance est reprise. Je suis saisi de dix-huit amendements identiques : l'amendement no 21715 et seize amendements déposés par les membres du groupe La France insoumise, et l'amendement no 25163. La parole est à Mme Clémentine Autain pour soutenir l'amendement no 21715 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La...
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques : l'amendement no 21732 et seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, ainsi que l'amendement no 25164. La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir les amendements no 21732 et identiques du groupe La France insoumise.
Je suis saisi d'un amendement no 37726 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 42047. Sur l'amendement no 37726, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général, pour soutenir l'...
Monsieur Dharréville, je n'ai pas en tête les sous-amendements qui auraient disparu, mais je vous donnerai toutes les informations nécessaires une fois qu'elles m'auront été transmises.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 63 Contre 0
Je suis saisi de dix-huit amendements identiques : l'amendement no 21749 et seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, et l'amendement no 25165. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'A...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 8 Contre 53
Sur les amendements nos 2554 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'une série de dix-huit amendements identiques. Cette série comporte l'amendement no 2554 de M. Joachim Pueyo, qui a été défendu par M. Jua...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 12 Contre 48
Sur les amendements identiques nos 230, 524 et 1497, dont l'examen suit, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 230.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 23 Contre 51
La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 21783 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 21800 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 39995 et 40843, qui font l'objet de deux sous-amendements. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 39995.
Les sous-amendements nos 42049 de Mme Clémentine Autain et 42048 de M. Jean-Luc Mélenchon sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements et les sous-amendements ?
La parole est à Mme Clémentine Autain, pour soutenir l'amendement no 20451 et les seize amendements identiques du groupe La France insoumise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 23430 à l'article 2.
