Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 1414 et 1039, portant article additionnel après l'article 54 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 1414.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 14 Contre 55
Sur l'amendement no 1699, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je précise, chers collègues, que notre rythme actuel ne nous permettra pas d'achever l'examen des crédits de cette mission dans les délais fixés par la conférence des prési...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 8 Contre 50
La parole est à Mme la présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Défense » et de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ».
Monsieur Ruffin, le fait personnel figure à l'article 58, et non à l'article 78, du règlement. Cela vous permettra, à l'avenir, de faire des rappels au règlement fondés sur les bonnes dispositions.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1744 et 1745, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Naillet, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 475 et 1110. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement no 475.
L'amendement no 1110 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 214, 1109 et 1645. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement no 214.
L'amendement no 1109 de Mme Hélène Vainqueur-Christophe est défendu. La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement no 1645.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1454 et 1446, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Sur l'amendement no 1454, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les ame...
Le temps ne vous le permettrait pas car vous avez déjà consacré plus de deux minutes à un amendement que vous souhaitiez présenter de façon concise !
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 10 Contre 51
J'appelle les crédits de la mission « Développement agricole et rural », inscrits à l'état D. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1468 et 1580. Sur ces deux amendements identiques, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationa...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 18 Contre 47
Nous examinons maintenant plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 58. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1237 et 1464, sur lesquels je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 12...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 26 Contre 41
Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ».
