Projet de loi de finances pour 2021

Nous en venons à l'amendement no 1280, sur lequel je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 14 Contre 110

Je précise, chers collègues, qu'il nous reste une demi-heure pour achever ce débat et atteindre l'objectif collectif que nous avons fixé en début de séance. J'espère que cela incitera les uns et les autres à la concision… La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 628.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1172 et 544. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 1172.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (no 3399, annexe 42 ; no 3459, tome VI). La parole est à M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Nous en avons terminé avec les interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des sports.

Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée de chaque question et de chaque réponse est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Zivka Park.

J'appelle les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l'état B. Souhaitez-vous soutenir l'amendement no 1372, madame Tolmont ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1304 et 1305, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1306 et 1307, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1405 portant article additionnel après l'article 8.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1910 portant article additionnel après l'article 9.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1405, 1879 et 1279, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements nos 1405 et 1879, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 1279, je suis saisi par le ...

Je signale que le groupe Socialistes et apparentés n'a pas encore fait parvenir jusqu'à moi le petit papier officialisant ses deux demandes de scrutin public. Je suis sûr qu'il est sur le point d'arriver. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1279.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Avant de poursuivre, je vous rappelle, chers collègues, qu'il nous reste environ 1 300 amendements à examiner. Les sujets sont graves et importants ; ils seront tous traités et chacun aura l'occasion d'exprimer son point de vue. Cela étant, je vous invite, quand vous voulez prendre la parole sur un sujet, à me faire signe avant que la discussio...

Je suis saisi de trois amendements, nos 143, 544 et 560, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 544 et 560 sont identiques. L'amendement no 143 de M. Dino Cinieri est défendu. Les amendements identiques nos 544 de M. Julien Dive et 560 de M. Éric Pauget sont également défendus. Quel est l'avis de la commission sur...

Je n'ai pas reçu les demandes écrites de scrutin public du groupe Socialistes et apparentés sur les amendements nos 1405 et 1879. Nous procédons donc à un vote à main levée.