Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 175, 769 et 1492. L'amendement no 175 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 769.

Les amendements identiques nos 1379 rectifié de M. François Pupponi, 1615 de M. Stéphane Peu et 1841 rectifié de M. Aurélien Taché sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 8 Contre 49

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 530, 7, 18, 19, 20, 21, 22, 2502 et 23, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 22 et 2502 sont identiques. Les amendements nos 530 de M. Éric Pauget et 7 de M. Marc Le Fur, ainsi que les amendements nos 18, 19, 20, 21 et 22 de M. Dino Cinieri, sont défendus. La parole est...

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2677, 2817, 1415, 167, 180, 775 rectifié, 1496 rectifié, 168, 170, 776 et 1497, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2817 et 1415 sont identiques, de même que les amendements nos 167 à 1496 rectifié et 168 à 1497. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amen...

Sur les amendements identiques nos 2817 et 1415, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2817.

L'amendement no 1415 de Mme Émilie Cariou est défendu, de même que les amendements nos 167 de M. Aurélien Taché, 180 de M. David Lorion, 775 rectifié de M. François Pupponi, 1496 rectifié de M. Stéphane Peu, 168 de M. Aurélien Taché, 170 de M. David Lorion, 776 de M. François Pupponi et 1497 de M. Stéphane Peu. Quel est l'avis de la commission...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 60 Contre 4

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2619, 66, 2239, 67 et 2241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 66 et 2239 sont identiques. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 2619.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2818, 1416, 1604, 2296, 596, 2196 et 226 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2818, 1416, 1604 et 2296 sont identiques, de même que que les amendements nos 596 et 2196. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2818.

Les amendements identiques nos 66 de M. Marc Le Fur et 2239 de Mme Constance Le Grip sont défendus, de même que les amendements no 67 de M. Marc Le Fur et 2241 de Mme Constance Le Grip. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 1416 de Mme Émilie Cariou, 1604 de Mme Lise Magnier et 2296 de M. Paul-André Colombani sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 596.

L'amendement no 2196 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. Peut-on considérer que vous avez défendu l'amendement no 226 rectifié, monsieur Brun ?

En effet, monsieur le ministre délégué : après vous en être remis à la sagesse de l'Assemblée sur ces amendements, levez-vous le gage ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 269 et 907. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 269.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 2819, 595, 1417, 1605, 2249 et 2301. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2819.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 275, 382, 514, 685, 713 et 952. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 275.

L'amendement no 382 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 514.

Les amendements identiques nos 595 de M. Fabrice Brun, 1417 de Mme Émilie Cariou, 1605 de Mme Lise Magnier, 2249 de Mme Christine Pires Beaune et 2301 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

L'amendement no 685 de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 713.