Projet de loi de finances pour 2021

J'appelle les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2467 – que, je crois, vous souhaitez présenter conjointement avec les amendements suivants.

Mes chers collègues, il nous reste deux amendements à examiner. Ceux qui souhaitent quitter l'hémicycle peuvent bien sûr le faire, mais je les invite à être respectueux des dernières prises de parole avant que nous levions la séance. Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'amendement no 2462 de Mme Emmanuelle Ménard a été retiré. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 2560.

Le président de l'Assemblée nationale a reçu du ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant de la poursuite de la discussion de la mission « Cohésion des territoires » samedi 7 novembre, après-midi et soir, après la lecture définitive du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et l'éventuelle suite de la d...

Sur les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 2542.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 74 Contre 10

J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 55, rattachés à la mission « Médias, livre et industries culturelles ». La parole est à M. Pascal Bois, pour soutenir l'amendement no 1191.

J'appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public », inscrits à l'état D. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2535.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2536 et 2537, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Michèle Victory, pour les soutenir.

Sur les crédits du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis, pour soutenir son amendement no 2645.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 73 Contre 10

Mes chers collègues, nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ».

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 3399, annexes 8 et 9 ; no 3488, tome V ; no 3400, tomes IV et V ; no 3398, tome IX). Je souhaite la bienvenue à Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement, et à M. Joël Giraud, secrétaire d'état aup...

La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (no 3399, annexe 31 ; no 3400, tome XIII ; no 3404, tome V) , s'arrêtant à l'amendement no 2048.

La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Vous avez bien fait d'attendre, monsieur Letchimy, puisque vous avez bénéficié d'un temps de parole supplémentaire.

Je rappelle aux orateurs que chacun dispose de deux minutes de temps de parole. La parole est à M. Philippe Naillet.

Je vous rappelle à tous que le temps de parole est limité à deux minutes, et que j'accorderai deux prises de parole par amendement. Pour que chacun puisse défendre ses positions, le débat doit avancer, sachant qu'il n'ira pas au-delà de la matinée. Quel est l'avis de la commission ?