Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
81 interventions trouvées.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, nos 143, 544 et 560, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 544 et 560 sont identiques. L'amendement no 143 de M. Dino Cinieri est défendu. Les amendements identiques nos 544 de M. Julien Dive et 560 de M. Éric Pauget sont également défendus. Quel est l'avis de la commission sur...
Merci, monsieur Coquerel, pour cette intervention qui n'avait pas vraiment de lien avec les amendements que je vais maintenant mettre aux voix.
La parole est à M. Éric Coquerel, pour un rappel au règlement. Sur quelle base et à quel propos, monsieur Coquerel ?
L'article 53, monsieur Coquerel, dispose qu'avant de passer à l'ordre du jour, le président donne connaissance à l'Assemblée des communications qui la concernent : il ne me semble pas qu'il puisse constituer une bonne base juridique pour votre rappel au règlement. C'est un premier point. Deuxième point, c'est la deuxième fois que vous fondez u...
Mes chers collègues, les choses ont été dites et aucun nouveau rappel au règlement ne sera accepté sur cette base.
Monsieur Ruffin, vous nous aviez dit vouloir parler de l'amendement no 676 relatif à la TVA applicable aux produits de biocontrôle, et j'ai bien noté le rapport très direct qu'il y avait entre votre intervention et cet amendement…
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 166, 179, 765 et 1487. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 166.
L'amendement no 179 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 765.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 161, 174, 767 et 1491. L'amendement no 161 de M. Aurélien Taché est défendu. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 174.
L'amendement no 767 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 1491.
Nous allons poursuivre la discussion sur le projet de loi de finances pour 2021. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1380 rectifié, 1616 et 1850. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 1380 rectifié.
Les amendements identiques, nos 163 de M. Aurélien Taché, 176 de M. David Lorion, 768 de M. François Pupponi et 1493 de M. Stéphane Peu sont défendus.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 175, 769 et 1492. L'amendement no 175 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 769.
Les amendements identiques nos 1379 rectifié de M. François Pupponi, 1615 de M. Stéphane Peu et 1841 rectifié de M. Aurélien Taché sont défendus.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2677, 2817, 1415, 167, 180, 775 rectifié, 1496 rectifié, 168, 170, 776 et 1497, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2817 et 1415 sont identiques, de même que les amendements nos 167 à 1496 rectifié et 168 à 1497. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amen...
Sur les amendements identiques nos 2817 et 1415, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2817.
L'amendement no 1415 de Mme Émilie Cariou est défendu, de même que les amendements nos 167 de M. Aurélien Taché, 180 de M. David Lorion, 775 rectifié de M. François Pupponi, 1496 rectifié de M. Stéphane Peu, 168 de M. Aurélien Taché, 170 de M. David Lorion, 776 de M. François Pupponi et 1497 de M. Stéphane Peu. Quel est l'avis de la commission...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 60 Contre 4
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2818, 1416, 1604, 2296, 596, 2196 et 226 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2818, 1416, 1604 et 2296 sont identiques, de même que que les amendements nos 596 et 2196. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2818.
