Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Les amendements identiques nos 1416 de Mme Émilie Cariou, 1604 de Mme Lise Magnier et 2296 de M. Paul-André Colombani sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 596.
L'amendement no 2196 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. Peut-on considérer que vous avez défendu l'amendement no 226 rectifié, monsieur Brun ?
En effet, monsieur le ministre délégué : après vous en être remis à la sagesse de l'Assemblée sur ces amendements, levez-vous le gage ?
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 2819, 595, 1417, 1605, 2249 et 2301. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2819.
Les amendements identiques nos 595 de M. Fabrice Brun, 1417 de Mme Émilie Cariou, 1605 de Mme Lise Magnier, 2249 de Mme Christine Pires Beaune et 2301 de M. Paul-André Colombani sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 456 et 2306. L'amendement no 456 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2306.
Sur les amendements identiques nos 164, 177, 779 et 1495, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 164.
L'amendement no 177 de M. David Lorion est défendu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 779.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 16 Contre 42
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 89 et 784. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 89.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 45, 235, 792, 794 et 951. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 45.
Les amendements nos 792 de M. Charles de Courson, 794 de Marie-Christine Dalloz et 951 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 320, 555, 793, 1452 et 1593. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 320.
L'amendement no 555 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 793.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1310, 842, 1311, 90, 237, 795 et 1509, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 90 et 237 sont identiques, de même que les amendements nos 795 et 1509. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1310.
Les amendements nos 842 de M. Dino Cinieri, 1311 de M. Ian Boucard, 90 de M. Marc Le Fur, 237 de M. Fabrice Brun, 795 de Mme Marie-Christine Dalloz et 1509 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
Les amendements nos 2627 et 2636 de M. Jean-Luc Lagleize sont défendus, de même que l'amendement no 1217 de M. Philippe Chalumeau.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 250 et 811. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 250.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1953, 1951 et 2324, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1951 et 2324 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 1953.
Sur amendement no 1981, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement.
