Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2401 et 2459. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 2401.
Je suis saisi de huit amendements, n° 1185, 1348, 2992, 2859, 3101, 2457, 3007 et 2860, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1185, 1348 et 2992 sont identiques, ainsi que les amendements n° 3101, 2457 et 3007. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement n° 1185.
Les amendements identiques n° 1348 de Mme Véronique Louwagie et 2992 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. L'amendement n° 2859 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3101.
L'amendement n° 2457 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 3007.
Je suis saisi de trois amendements, n° 2862, 3102 et 3318, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 3102 et 3318 sont identiques. L'amendement n° 2862 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3102.
Monsieur le rapporteur général, vous êtes donc favorable à l'amendement de Mme Magnier, qui est identique au vôtre. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les amendements n° 1512 de Mme Lise Magnier, 2864 de M. Thibault Bazin et 2989 de Mme Sylvia Pinel sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 3103 rectifié et 2865 rectifié. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement n° 3103 rectifié.
L'amendement n° 2865 rectifié de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 2866, 2988 et 3032. L'amendement n° 2866 de M. Thibaud Bazin est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 2988.
La parole est à Mme Dominique David, pour soutenir l'amendement n° 3474, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 3547 du rapporteur général.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 2522.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 3534, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n° 3546 et 3542.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 4524, tome III, annexes 32 et 33 ; 4597, tomes IV et V ; 4527, tome XIII ; 4502, tome X). La parole est à M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je rappelle que les temps de parole dont disposent les orateurs ne sont pas qu'indicatifs : d'une part, nous avons un programme chargé, d'autre part, il m'appartient de faire respecter l'égalité des temps de parole entre les intervenants. La parole est à Mme Sandrine Josso.
