Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
240 interventions trouvées.
Les amendements identiques n° 1351 de M. Jean-Charles Larsonneur, 1413 de M. Jimmy Pahun et 1421 de M. Francis Chouat, rapporteur spécial, sont défendus.
La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements n° 1496 et 1497, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur" , je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement n° 1472.
Sur l'amendement n° 1489, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La demande m'est parvenue tardivement, juste avant votre intervention, chère collègue. Je ne vous ai pas interrompue, mais, avec votre accord, nous ne respecterons pas le d...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 30 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 6 Contre 24
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial, pour soutenir les amendements n° 833 et 832, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Nous en avons terminé avec l'examen des amendements. Je mets aux voix les crédits de la mission "Recherche et enseignement supérieur " .
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 28 Contre 8
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au conseil et au contrôle de l'État (n° 4524, tome III, annexe 9), aux pouvoirs publics (n° 4524, tome III, annexe 31) et à la direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe « Publications officielles et information administrative » (n° 4524, tome III annexe 14). La parole est à M. Daniel ...
La parole est à M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la justice (n° 4524, annexe 28 ; 4525 tomes III et IV). La parole est à M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Laetitia Avia, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Bruno Millienne qui, je le vois dans son regard, a le sentiment d'avoir un temps de parole de cinq minutes trente. Mais ce n'est pas le cas : il a cinq minutes… comme les autres, allais-je dire.
Monsieur le rapporteur pour avis, je vous demanderai de montrer envers les orateurs le même respect que celui qu'ils ont manifesté à votre égard. Monsieur Bernalicis, vous pouvez poursuivre dans la sérénité, sans être interrompu.
Nous en avons terminé avec les interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
Nous en venons aux questions, dont je rappelle que la durée – de même que celle des réponses, monsieur le ministre – ne peut excéder deux minutes. La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.
J'appelle les crédits de la mission "Justice" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir les amendements n° 353, 354 et 355, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je vous rappelle, monsieur Bernalicis, que cette décision est le fait du président de la commission des finances et qu'il ne m'appartient évidemment pas à ce stade de la commenter. Je ne peux ici que rappeler mon attachement au droit d'amendement des parlementaires.
