Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, n° 2081, 128 et 1008, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 128 et 1008 sont identiques. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement n° 2081.
Les amendements identiques n° 128 de Mme Lise Magnier et 1008 de Mme Jennifer De Temmerman sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Madame la secrétaire d'État, je me fais le porte-parole de l'ensemble des députés pour vous souhaiter le meilleur dans les moments à venir. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1029, 351, 350, 828, 1030, 1605, 829 et 846, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 1029.
Sur l'amendement n° 828, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir cet amendement.
Je suis sûr que M. le ministre délégué vous apportera une réponse. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 22 Contre 46
Je suis saisi de deux amendements, n° 1833 et 1415, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1833.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1160 et 576, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement n° 1160.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1003, 1813 et 1871. L'amendement n° 1003 de Mme Jennifer De Temmerman est défendu. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement n° 1813.
Je suis saisi de deux amendements, n° 847 et 1699, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement n° 847.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 352, 77, 213, 1031, 1615 et 2069, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 77, 213 et 1031 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 352.
Je suis saisi de deux amendements, n° 620 et 1307, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 620.
Je suis saisi de deux amendements, n° 1164 et 577, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement n° 1164.
Nous ne sommes qu'au premier jour de la discussion budgétaire et vous aurez certainement l'occasion de poser votre question au cours des semaines qui viennent, chère collègue.
Sur l'amendement n° 2046, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir cet amendement.
Sans doute pas au bon moment… De toute manière, l'amendement sera mis aux voix, car Mme Louwagie me fait signe qu'elle le reprend. Allez-y donc, madame Bergé, je vous en prie : expliquez-nous pourquoi vous souhaitiez le retirer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 9 Contre 49
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1382, 413 et 1856, faisant l'objet d'un sous-amendement, n° 2096. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1382.
