Projet de loi de finances pour 2022

Les amendements identiques n° 541 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz, 1039 rectifié de M. Charles de Courson et 1464 de M. Nicolas Meizonnet sont défendus, tout comme l'amendement n° 1146 de Mme Isabelle Valentin. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1680, 1798, 155, 338, 560, 759 et 1883, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1680 et 1798, d'une part, 155, 338, 560, 759 et 1883, d'autre part, sont identiques. L'amendement n° 1680 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amen...

L'amendement n° 759 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour soutenir l'amendement n° 1883.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 1048, 1368, 1923 et 552, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1048 et 1368 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 1048.

Je suis saisi de trois amendements, n° 1348, 1704 et 1800, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1704 et 1800 sont identiques. L'amendement n° 1348 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 1704.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1389 et 660. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1389 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1390 et 1032. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1390 de la commission des finances.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 868 de la commission du développement durable.

Je suis saisi de trois amendements, n° 126, 1005 et 1033, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 126 et 1005 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 126.

Les amendements n° 1005 de Mme Jennifer De Temmerman et n° 1033 de M. Saïd Ahamada sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 869 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les amendements n° 1212 et 1213, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement n° 870 de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 8. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement n° 2074 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les sous-amendements n° 2124, 2125 et 2126, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 78, 384, 496, 1539, 2058. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 78.

Les amendements identiques n° 496 de Mme Véronique Louwagie, 1539 de M. Charles de Courson et 2058 de M. Jean-Marc Zulesi sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 488 et 544. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 488.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 902 et 1316. L'amendement n° 902 de M. Alain Bruneel est défendu. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement n° 1316.