Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 3104 et 2582. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3104.
La parole est à Mme Dominique David, pour soutenir les amendements n° 3375 et 3374, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements, n° 2666, 3333 et 151, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur les amendements n° 2666 et 3333, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour s...
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 7 Contre 42
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 49 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 7 Contre 41
Je vous rappelle, mes chers collègues, que notre programme de travail est chargé. Nous allons donc nous efforcer de respecter les temps de parole et la règle de deux intervenants au maximum par amendement. La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 3042, 3486, 2656 et 3453, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2656 et 3453 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 3042 et 3486, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir les amendements n° 3041, 3459 et 3037, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 2709, 2825, 2460, 2867 et 2974, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2460 et 2867 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 2709.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 2091, 3307, 2369, 3456 et 3476, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 3456 et 3476 sont identiques. L'amendement n° 2091 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 3307.
L'amendement n° 2369 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 3456.
Je suis saisi de deux amendements, n° 3312 et 3473, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 3312.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 3469, 894, 1399, 2871 et 2465, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 894, 1399 et 2871 sont identiques. La parole est à M. Anthony Cellier, pour soutenir l'amendement n° 3469.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 3246, 3245, 1677, 1831, 3106, 2455, 3244 et 137, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1677 et 1831 sont identiques, de même que les amendements n° 3106, 2455 et 3244. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 3246 et 3245, qui peuvent faire l'obje...
Nous en venons à deux amendements identiques, n° 1677 et 1831. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1677.
Toujours au sein de la discussion commune, une seconde liasse d'amendements identiques : les n° 3106, 2455 et 3244. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 3106.
L'amendement n° 2455 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3244.
L'amendement n° 137 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
