Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi d'un amendement no 2954 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3232. La parole est à M. Mickaël Nogal, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1470 et 291, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1470.

La parole est à Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 773 de la commission du développement durable.

Vous avez la parole pour donner l'avis du Gouvernement, monsieur le ministre, en prêtant attention aux micros. Sinon M. Lioger pourrait faire une remarque !

N'hésitez pas, tout de même, à parler dans le micro, monsieur le ministre, malgré la crainte que vous a inspirée le propos de M. Lioger !

La parole est à M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 3076 rectifié de la commission des lois.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1477 et 2756. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 1477.

Vous avez la parole, monsieur le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement, et soutenir le sous-amendement no 3230.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2456, 3166 rectifié, 3079 et 2758 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2456.

Je suis saisi de deux amendements, nos 960 et 2757, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 960.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1619 et 2349. La parole est à M. Marc Fesneau, pour soutenir l'amendement no 1619.

Je suis saisi de six amendements, nos 452, 965 rectifié, 1977, 3118, 422 et 961, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 452 et 965 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 1977 et 3118, et que les amendements nos 422 et 961. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 452.

Sur les amendements identiques nos 1977 et 3118, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces six amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 3082 rectifié et 3154, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 3082 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3258.

Je suis saisi de deux amendements, nos 3254et 806, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 3254.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 424 et 962. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 424.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 54. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 964.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1 et 77, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1.

N'y aurait-il pas une petite pointe de regret dans vos propos, monsieur Bazin ? La parole est à M. Marc Fesneau.

Je tiens à vous rappeler, chers collègues, que les deux amendements en discussion ne sont pas tout à fait identiques. J'imagine que M. Fesneau parlait de l'amendement no 77 défendu par M. Ramos. Pouvez-vous, monsieur le rapporteur, préciser sur quel amendement porte l'avis de sagesse de la commission ?