Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1951, 3014 et 3066 rectifié. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour soutenir l'amendement no 1951.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2138 et 2843 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2138.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2762, 1643 et 2449, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2762.

Comme cela a déjà été souligné lors du dernier rappel au règlement, la conférence des présidents a ouvert les trois séances de ce vendredi afin, d'un commun accord entre le président Jacob et les autres présidents de groupe, de terminer l'examen du texte au terme de ces trois séances. Or nous ne sommes ni à la fin de la dernière séance ni à cel...

Monsieur Pupponi, les rappels au règlement ne sont pas faits pour évoquer les interventions des uns ou des autres. La parole est à M. Mickaël Nogal, pour un rappel au règlement.

Je vous propose de consacrer le temps qui nous reste avant la levée de la séance à l'examen des amendements et non à nous demander s'il nous reste assez de temps pour parler du temps.

Je suis saisi d'un amendement, no 1629, portant article additionnel après l'article 55 ter. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2418, 2419 et 2493, portant article additionnel après l'article 55 sexies. Ces trois amendements peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (nos 846, 971, 881, 942 et 944). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : huit heures quarante-deux minutes pour le groupe La République en marche, dont 357 amendements restant en discussi...

Personne ne s'agite et personne n'est bâillonné, mais je vais me permettre de vous répondre : le temps de parole des députés non inscrits a été scrupuleusement calculé en fonction des règles traditionnelles qui régissent les débats à l'Assemblée nationale, lesquelles ont été fixées non pas pour cette législature mais précédemment. Le temps de p...

Je me permets de me joindre à vos compliments à l'endroit de Mme Pinel, spécialiste du sujet. Je précise en outre que le temps programmé n'est pas le même selon les textes. En l'espèce, il est de cinquante heures, à la demande du président Chassaigne. Quoi qu'il en soit, je prends note de vos remarques, qui seront discutées demain matin dans l...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1282 et 2293, tendant à supprimer l'article 35. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1282.

La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1278 et 1526. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1278.

C'était une façon habile de défendre votre amendement mais nullement un rappel au règlement, monsieur Chenu, chacun s'en sera rendu compte.

La parole est à M. François Pupponi. Comme vous dites, madame la rapporteure : « en pratique » ! Parfois, tel n'est pas le cas. Si nous proposons d'inscrire cette disposition dans la loi, c'est justement pour cette raison. L'intérêt des CAL, c'est qu'elles participent au logement mais aussi au relogement en cas de démolition, et il faut qu'ell...

Les amendements nos 623, 984, 2858, 205, 199, 378, 1133, 1464 et 2159 peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 623, 984 et 2858 sont identiques, de même que les nos 199, 378, 1133 et 1464. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 623.

Sur les amendements nos 199 et identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gaël Le Bohec, pour soutenir l'amendement no 1464.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1841 et 2010. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1841.