Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je vous invite, mes chers collègues, à accélérer le débat si vous souhaitez que les engagements pris par chacun des groupes soient tenus. La parole est à M. François Pupponi.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2960, 2961, 2962 et 2990, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Mickaël Nogal, pour les soutenir.

Comme vous le savez, monsieur Bazin, il appartient à l'Assemblée de voter en connaissance de cause. Or le Gouvernement a émis un avis défavorable sur cet amendement, qui a donc été adopté avec le gage. Par conséquent, nous allons reprendre le débat. Au demeurant, votre intervention n'était pas tout à fait un rappel au règlement puisqu'elle por...

Sur l'amendement no 2343, tendant à supprimer l'article 54 bis, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 54 bis. La parole est à M. Benoit Potterie, pour soutenir l'amendement no 1969.

La parole est à M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 3092 rectifié, portant article additionnel après l'article 54.

Le Gouvernement a déposé un amendement après l'expiration du délai. Un temps supplémentaire de dix minutes pour chaque groupe et de cinq minutes pour les députés non inscrits est donc attribué pour la discussion de l'article, en application de l'article 55, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amende...

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 54 quater. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 640.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2181, 2029, 2156 et 1898, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Benoit Potterie, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2274 et 1326, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2274.

Je suis saisi d'un amendement, no 2759, visant à supprimer l'article 55. La parole est à M. François Pupponi, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2760 et 1100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2760.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1584 et 2032. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1584.

Je suis saisi d'un amendement no 2034 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3246. La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 55. Nous commençons par deux amendements identiques, nos 1103 et 2761. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 1103.

Nous en arrivons à deux amendements identiques, nos 1560 et 2953. Madame Meynier-Millefert, vous avez également défendu tout à l'heure l'amendement no 1560 ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1327 et 382, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 1327.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2546, 2139 et 2842 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2546 fait l'objet d'un sous-amendement no 3245. Les amendements nos 2139 et 2842 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert, pour soutenir l'amendement no 2546.

Nous en arrivons aux amendements identiques nos 2139 et 2842 rectifié. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2139.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2781 et 1593, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marjolaine Meynier-Millefert pour les soutenir.