Projet de loi de finances pour 2019

Les amendements nos 1740 de M. Charles de Courson et 1978 de M. le rapporteur général, identiques au précédent, sont défendus. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 412, également identique.

Je suis saisi de trois autres amendements identiques aux précédents, les amendements nos 1741 de M. Charles de Courson, 2325 de Mme Christine Pires Beaune et 2480 de M. Daniel Labaronne. Ces amendements sont défendus. Les amendements nos 78 de Mme Véronique Louwagie et 468 de Mme Marie-Christine Dalloz sont identiques. L'amendement no 78 est ...

Les amendements identiques nos 1043 de M. Vincent Descoeur, 1821 de Mme Lise Magnier, 1824 de Mme Marie-Christine Dalloz, 2008 de Mme Véronique Louwagie, 2097 de M. Jean-Noël Barrot et 2458 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de neuf amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 232 de Mme Véronique Louwagie et 496 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. Il en est de même de l'amendement no 1047 de M. Vincent Descoeur, des amendements identiques no 97 de M. Marc Le Fur et 824 de Mme Marie-Christine Dall...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2271 et 2477, qui font l'objet du sous-amendement no 2588. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2271.

L'amendement no 2477 de M. Daniel Labaronne est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir le sous-amendement no 2588.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 681, 1099, 1986, 2479, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 681 et 1099 sont identiques, de même que les nos 1986 et 2479. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 681.

Je suis saisi d'un amendement no 2476 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2585. La parole est à M. Daniel Labaronne, pour soutenir l'amendement.

Mes chers collègues, il est minuit quarante-huit. Chacun ayant joué le jeu pour nous permettre de finir assez tôt ce soir, je vous propose de lever la séance vers une heure du matin.

Je suis saisi de plusieurs amendements, portant article additionnel après l'article 56. L'amendement no 90 de Mme Véronique Louwagie est défendu.

Si vous en êtes d'accord, mes chers collègues, je vous propose de poursuivre nos débats jusqu'à l'amendement no 1743. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 2270.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2117 et 2355. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l'amendement no 2117.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2303, 2308, 1885 et 1518, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 2303.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 252 et 1340 à l'article 13. Mes chers collègues, il nous reste plus de mille amendements à examiner. Vous...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 252 et 1340. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 252.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1344, 253 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1344.

Les amendements nos 253 et 254 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 248 et 1330. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 248.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1337, 1473 et 250, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1337 et 1473 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1337.