Projet de loi de finances pour 2019

Je suis saisi de quatre amendements, nos 249, 1334, 1474 et 2358, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 249, 1334 et 1474 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 249.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement de suppression de l'article, no 308.

Madame Pires Beaune, je veux bien vous donner la parole, mais je vous rappelle que j'ai indiqué en début de séance que j'appliquerai la règle selon laquelle seuls deux orateurs ont le droit de s'exprimer sur un amendement, afin que nous puissions respecter les délais, qui, comme vous le savez, sont contraints. Vous avez donc la parole, mais c'...

La parole est à Mme Amélie de Montchalin. Pour le prochain amendement, je vous avertis que je me tiendrai strictement à l'application de la règle que je viens d'énoncer.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2189, 2363, 2179, 2437, 265 et 1142, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2363, 2179 et 2437 sont identiques. Les amendements nos 265 et 1142 le sont également, entre eux. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 2189.

Nous en venons, dans la discussion commune, à une première série d'amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2363.

Nous en arrivons aux deux derniers amendements de cette discussion commune, qui sont identiques entre eux. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 265.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2366 et 2549, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2366.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2382, 1139, 2180 et 2471. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2382 de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1138 et 1475. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1138.

Je suis saisi de deux amendements, nos 262 et 2337, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 262.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 753, 1144, 1325, 1616, 2103 et 2295. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 753.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1339 et 1927. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1339.

C'est votre droit de demander des rappels au règlement, monsieur Coquerel, mais pour l'instant, vous soutenez l'amendement no 1927.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1341 et 2233. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1341. Ne le déstabilisez pas, madame de Montchalin !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2486 et 2186. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2486 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2442 et 2443, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2497 et 1836. L'amendement no 2497 fait l'objet d'un sous-amendement, no 2566. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2497 de la commission des finances, ainsi que le sous-amendement no 2566.

Je suis saisi de deux amendements, nos 902 et 501, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 902.