Pour une école de la confiance

Je suis saisi de quatre amendements, nos 92, 933, 84 et 932, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 92 et 933 sont identiques, de même que les amendements nos 84 et 932. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 92.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 216, 282, 422 et 608. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 216.

Monsieur Pupponi, je prends note de votre rappel au règlement. J'indique qu'il reste plus d'une heure de débat avant la levée de séance. Nous aurons encore cinq heures de séance cet après-midi et trois heures et demie ce soir. Je propose que nous avancions au cours de l'heure à venir. À 13 heures, les présidents de groupe s'entretiendront en v...

Je suis saisi d'un amendement no 1022 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1148. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement.

Sur les amendements identiques nos 219, 426 et 615 qui suivent, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de dix amendements, nos 219, 426, 615, 790, 953, 220, 427, 616, 803 et 986, pouvant être soumis à une discussion com...

Nous en venons à la deuxième série d'amendements identiques. La parole est à M. Didier Le Gac, pour soutenir l'amendement no 953.

Nous en venons à la troisième série d'amendements identiques, nos 220, 427, 616, 803 et 986, sur lesquels je suis saisi par le groupe Libertés et Territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 220.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 13 Contre 29

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 14 Contre 26

Je suis saisi de deux amendements en discussion commune, nos 743 et 962. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour les soutenir tous deux.

Nous en venons à l'examen des amendements. Je suis tout d'abord saisi de cinq amendements tendant à supprimer l'article. Sur ces amendements identiques nos 389, 569, 715, 853 et 974, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La paro...

Soit, mes chers collègues. Je donnerai donc la parole à deux orateurs, comme je l'ai fait depuis le début de cette séance, puis nous procéderons au vote et je lèverai la séance. La parole est à M. Bastien Lachaud.

La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour un rappel au règlement. Sur quel fondement le formulez-vous, ma chère collègue ?

Merci, madame Dumas, je prends bonne note de votre rappel au règlement. Il ne m'appartient pas de connaître les positions des uns et des autres, mais d'appliquer le règlement, en l'espèce son article 100, alinéa 7 – puisque vous brandissez le règlement, vous le connaissez. Si je l'avais appliqué strictement, j'aurais donné la parole uniquement ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 14 Contre 35

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance (nos 1481, 1629).

Sur l'amendement no 1137, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement.

La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.

Mes chers collègues, afin que nous puissions avancer dans le débat, je vous indique que, sur chaque amendement, seuls deux orateurs interviendront, ce qui n'empêchera pas l'expression de chacune des sensibilités représentées dans l'hémicycle. La parole est à M. le ministre.