Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (no 1681, 1767, 1762).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (nos 1681, 1767, 1762).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1545 rectifié, portant article additionnel après l'article 7 D.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s'arrêtant à l'amendement no 1705 portant article additionnel après l'article 7 quinquies.
L'amendement no 1545 rectifié n'étant pas défendu, nous en venons aux amendements identiques, nos 894 rectifié, 1360 rectifié et 1562 rectifié, portant eux aussi article additionnel après l'article 7 D. L'amendement no 894 rectifié de Mme Jeanine Dubié est défendu. La parole est à M. Didier Martin, pour soutenir l'amendement no 1360 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1705 et 325, portant article additionnel après l'article 7 quinquies, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 1705.
L'amendement no 1562 rectifié de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
Sur les amendements identiques nos 258 et 959, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Ces deux amendements sont en en discussion commune avec l'amendement no 1058. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 258.
Je vous rappelle que le temps de parole pour les inscrits sur l'article est de deux minutes au plus. La parole est à M. Alexandre Freschi.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 27 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 8 Contre 19
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1341 et 1664. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1341.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 439, 1522 et 1743, tendant à supprimer l'article 7. Sur les amendements identiques nos 439, 1522 et 1743, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 15 Contre 61
Je suis saisi de trois amendements, nos 161, 74 et 634, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 74 et 634 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 161.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 62, 606, 750, 1103 et 1197. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 62.
Les amendements nos 606 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, et 750 de M. Alain Ramadier, sont défendus. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 1103.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1689, 1991, 79, 184, 677, 928 et 1204, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1689 et 1991 sont identiques, de même que les amendements nos 79, 184, 677, 928 et 1204. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 1689.
L'amendement no 1197 de M. Jean-Pierre Door est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 124, 511, 752 et 1931. L'amendement no 124 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 511.
