Mobilités

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (nos 2135, 2206).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 380 et 468 à l'article 1er A, soumis à une discussion commune. Ces amendements ont été présentés ce matin et ont reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement. Je rappelle que, sur le vote de l'amendement no 468, j'ai ét...

Monsieur Ruffin, vous savez que notre règlement a changé, et le président Waserman vous a déjà demandé quel point de règlement n'aurait pas été suivi.

Je vous laisse poursuivre, mais si votre intervention porte sur le fond du projet de loi, votre temps de parole sera comptabilisé dans celui de votre groupe.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 27 Nombre de suffrages exprimés 27 Majorité absolue 14 Pour l'adoption 6 Contre 21

La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 71 et 396, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 71.

Les amendements nos 703 et 702 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 74, 58 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 74.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 165, 65, 295 et 744, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 65, 295 et 744 sont identiques. L'amendement no 165 de Mme Genevard est défendu. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 65.

L'amendement no 295 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 744.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 745, 26, 106 et 108, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 745.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 67 et 95. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 67.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 288, 550 et 743. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 288.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 18 et 110. L'amendement no 18 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 110.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 94, 119, 326 et 606. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 94.

L'amendement no 119 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 326.

L'avis du Gouvernement est défavorable, malgré une intéressante perspective de voyage pour le secrétaire d'État.

Je saisis la balle au bond, monsieur Descoeur : j'accompagnerai volontiers le secrétaire d'État lors de ce déplacement intéressant.

Je suis saisi de trois amendements, nos 327, 609 et 279, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 327 et 609 sont identiques. L'amendement no 327 de M. François-Michel Lambert est défendu. L'amendement no 609 de Mme Marietta Karamanli est également défendu. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendem...