Mobilités

Je suis saisi de deux amendements, nos 306 et 9, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 306.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 790 et 3451, faisant l'objet des sous-amendements nos 3590 et 3599. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 790.

La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements et soutenir le sous-amendement no 3590.

Le sous-amendement no 3599 de M. Jean-Marie Sermier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 792 et 3452. L'amendement no 792 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3452.

L'article 44 bis a été supprimé par la commission. Je suis saisi de deux amendements identiques tendant à le rétablir, nos 1711 et 1968. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 1711.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2140 et 2484. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2140.

M. Florent Boudié n'est pas présent pour défendre ses amendements portant article additionnel après l'article 33 quinquies. Madame la rapporteure, souhaitez-vous reprendre le no 2185, sur lequel vous avez déposé plusieurs sous-amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2158 et 2485, qui visent à supprimer l'article. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2158.

La commission a supprimé l'article 34 bis. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 68, 796, 67 et 798, tendant à le rétablir et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 68 et 796 sont identiques, de même que les amendements nos 67 et 798. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 68.

La commission a supprimé l'article 49 bis. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1060, visant à le rétablir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel. Les amendements nos 178 et 793 peuvent être soumis à une discussion commune. L'amendement no 178 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 793.

L'amendement no 3 rectifié de M. François Ruffin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Madame Panot, la correction m'a imposé de ne pas vous interrompre, de ne pas vous bâillonner. Cependant, sachez que vous n'étiez pas en droit de vous exprimer sur le premier amendement, puisque vous n'en étiez pas signataire et que Mme Batho n'avait pas été en mesure de le défendre.

La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2845, à moins que vous ne considériez l'avoir déjà fait.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2487 et 2656. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 2487.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1468 et 3006. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 1468.

La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1467, 2743 et 3005. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 1467.

Je suis saisie d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 52. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 3356.