Mobilités

L'amendement no 2743 de Mme Monica Michel est repris par Mme Barbara Pompili. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 3005.

La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 650 portant article additionnel après l'article 35.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 45 et 3343. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 45.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1113, 2731, 3455 et 2607, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1113, 2731 et 3455 sont identiques. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 1113.

Les amendements nos 2731 de M. Mohamed Laqhila et 3455 de M. Jean-Marie Sermier, identiques au précédent, sont défendus. L'amendement no 2607 de Mme Bénédicte Taurine, en discussion commune, est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1252 et1753. La parole est à Mme Sophie Panonacle, pour soutenir l'amendement no 1252.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1019 et 182, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1019.

L'amendement no 182 de Mme Virginie Duby-Muller est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements en discussion commune ?

Je suis saisi d'un amendement no 2788 qui fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement.

Sur l'article 37, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi d'un amendement no 3047 qui fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement.

Mes chers collègues, il est une heure du matin et, comme vous le savez, nous ne lèverons pas la séance avant d'avoir achevé l'examen du texte. Il nous reste 115 amendements à examiner. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2664.

Les amendements nos 1966 et 1945 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Zivka Park pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 30 Nombre de suffrages exprimés 29 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 29 Contre 0

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 212, 1668 et 3460. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 212.

L'amendement no 1668 de M. Stéphane Demilly est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3460.

Je suis saisi d'un amendement no 1909 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3808. La parole est à Mme Zivka Park, rapporteure, pour soutenir l'amendement.

Félicitations, monsieur Lecoq, pour l'enthousiasme que suscite l'adoption de vos amendements sur les bancs du groupe La République en marche.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1795 rectifié et 2471 rectifié. La parole est à M. Didier Le Gac, pour soutenir l'amendement no 1795 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1155 et 1855, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1023 et 1024, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Ramlati Ali, pour les soutenir.