Mobilités

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2982 rectifié et 3171. La parole est à Mme Aude Luquet, pour soutenir l'amendement no 2982 rectifié.

Sur l'article 28 ter, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Mes chers collègues, il serait souhaitable d'anticiper les demandes de scrutin public, le règlement imposant une attente de cinq minutes entre l'annonce et le vote. La par...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 37 Contre 0

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 28 ter. L'amendement no 2802 de Mme Delphine Batho est défendu.

Les amendements nos 1er rectifié et 2983 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Véronique Hammerer, pour soutenir l'amendement no 1er rectifié.

Les amendements nos 1351 et 1352 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Blanchet, pour les soutenir.

Si tout le monde anticipe la réponse de tout le monde, nous irons bien plus vite ! Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'amendements portant article additionnel après l'article 28 quater. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2823.

Nous examinons maintenant l'article 1er A, qui avait été précédemment réservé à la demande du Gouvernement. La parole est à M. Francis Chouat.

Monsieur Lecoq, Mme la ministre a répondu aux orateurs inscrits sur l'article. Je vous propose donc d'intervenir lors de l'examen d'un amendement.

La parole est à Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 175 et 1272, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 175.

Je suis saisi de deux amendements, nos 173 et 654, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 173.

Vous ne pouvez pas vous exprimer sur des amendements qui ont été retirés, madame Battistel. Je suis saisi de deux amendements, nos 187 et 192, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 187.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2627, 2891, 48, 470, 488, 503, 3258 et 2426, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 48, 470, 488, 503 et 3258 sont identiques. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2627.

L'amendement no 2891 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 48.

Avant de donner la parole aux orateurs souhaitant s'exprimer, j'aimerais d'abord demander aux auteurs de ces amendements s'ils souhaitent les retirer.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 288 rectifié, 469 rectifié, 482 rectifié, 493 rectifié, 501 rectifié et 3257 rectifié. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 288 rectifié.

Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2442 à l'article 1er.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2442 et 2654, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2442.