Mobilités

La parole est à M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2921, 1489 et 3207, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1489 et 3207 sont identiques. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 2921.

Je précise que ces trois amendements ont fait l'objet d'une discussion commune car ils sont formellement incompatibles – ils ne le sont pas nécessairement sur le fond.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2262, 3050 et 3365. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 2262.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1491 et 3324. La parole est à M. Stéphane Demilly, pour soutenir l'amendement no 1491.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2265 et 3051. L'amendement no 2265 de M. Christophe Bouillon est défendu. La parole est à Mme Monica Michel, pour soutenir l'amendement no 3051.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1806 rectifié, 897, 1940 et 3053, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 897 et 1940 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour soutenir l'amendement no 1806 rectifié.

La parole est à M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement no 897.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2533 et 2058, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 2533.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1010, 1154, 1621, 1007, 2349, 3219 et 1012, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1010, 1154 et 1621 sont identiques, ainsi que les amendements nos 1007, 2349 et 3219 . La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement no 1010.

Nous en venons à la seconde série d'amendements identiques . La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 1007.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1486, 2059, 1755 et 2923, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement no 1486.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1524 et 3368. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1524.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2320, 2315, 2159, 2321, 2178 et 2187, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Lionel Causse, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 1er. Je suis saisi tout d'abord d'une série amendements identiques, nos 783, 962, 989, 2002, 2214, 2282 et 3444. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 783.

Il s'agit d'une excellente question, madame Ménard. Dans ce cas, le temps de parole est évidemment décompté sur celui du groupe auquel appartient l'orateur, en l'espèce celui de La République en marche puisque c'est M. Chiche qui a défendu l'amendement, brillamment – c'est un retour d'ascenseur…

Je suis saisi de neuf amendements, nos 131, 170, 210, 299, 636, 2790, 2924, 171 et 172, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 131, 170, 210, 299, 636, 2790 et 2924 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 131.

Il nous reste, dans cette discussion commune, à examiner deux amendements, nos 171 et 172, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Martial Saddier, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 92 et 1013. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 92.