Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
32 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 651, 822 et 2352. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 651.
L'amendement no 822 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2352.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu'il convient de suivre scrupuleusement les dispositions de notre règlement s'agissant des interventions sur les amendements si nous voulons respecter le calendrier – qui est, comme vous le savez, contraint.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 808, 1080, 1551, 2864 et 1980, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2864 et 1980 sont identiques. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 808.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 655, 1904, 711, 914 et 1624, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 655 et 1904 sont identiques, de même que les amendements nos 711 et 914. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 655.
L'amendement no 711 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 914.
Merci, monsieur Le Fur. Vous avez très légèrement dépassé le temps imparti : apparemment, le bon sens demande un peu plus de temps.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 228, 724, 825 et 2355. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 228.
Les amendements nos 724 de M. François Pupponi et 825 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2355.
Sur l'amendement no 712, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir cet amendement.
Chers collègues, je vous rappelle que les interventions sur chacun des amendements seront limitées à deux prises de parole, que j'accorderai à Mme Pires Beaune et à M. de Courson. Par ailleurs, il serait plus agréable pour tout le monde, y compris pour le président de séance, que vos demandes de parole ne se fassent pas par des claquements de d...
Je suis saisi de huit amendements, nos 229, 728, 827, 729, 230, 730, 841 et 2354, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229, 728 et 827 sont identiques, ainsi que les amendements nos 230, 730 et 841. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 229.
Je remarque que vous n'étiez pas signataire de cet amendement, monsieur Reda. Je vous ai laissé la parole car Mme Louwagie nous a fait signe qu'il était défendu, mais nous sommes ici en dehors des clous.
Sur l'amendement no 729, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 729.
Les amendements identiques nos 730 de M. François Pupponi et 841 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2354.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 28
Je suis saisi de deux amendements, nos 731 et 2118, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 731.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2865, 1086 et 1552. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2865.
