Intervention de Éric Coquerel

Je peux répondre en partie à Valérie Rabault : il y a eu des cocoricos ! Un communiqué extraordinaire est venu nous présenter comme une victoire cette première convention judiciaire. Une « première » qui servira peut-être de modèle aux suivantes, alors qu'elle a consisté à récupérer 300 millions d'euros sur 1,6 milliard de tricherie ! Et encore, le mot est gentil : en réalité, il s'agit d'un vol organisé, d'un blanchiment.

J'ai rappelé tout à l'heure qu'en 2012, les États-Unis d'Amérique ont menacé de priver la même banque de licence : cela leur a permis de récupérer la totalité de l'argent qu'elle avait blanchi, soit 1,9 milliard. Et nous, nous sommes contents de récupérer 300 millions ! Non seulement, nous lui laissons le reste, mais encore nous l'autorisons à continuer ses activités en France, comme si de rien n'était !

J'admets que ces conventions judiciaires ont été créées sous le précédent gouvernement : à chacun ses responsabilités. Mais tout cela en dit long sur la volonté qu'on a de lutter réellement contre la fraude fiscale. HSBC, ce sont des voleurs. Et on les récompense en n'exigeant d'eux que l'équivalent d'une simple taxe et en leur laissant le solde ! Ce n'est rien d'autre qu'un encouragement à continuer.