Intervention de Olivier Véran

Et pourquoi pas un électrocardiogramme, en effet. Soyez rassurés, l'examen médical reste obligatoire. Si des enfants décident d'essayer ce magnifique sport que l'on pratique si bien à Grenoble qu'est le rugby, ils auront besoin d'un certificat médical en bonne et due forme ; cela ne change pas.

J'ai pratiqué un second sport, et un peu plus assidûment que le rugby : le tennis de table, lequel, tout en étant sportif, est peut-être un peu moins périlleux, vous voyez ce que je veux dire…

Vous me rétorquerez que le certificat médical était utile pour les enfants ne subissant jamais d'examen de santé. Cela pouvait être vrai par le passé mais, depuis la loi relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, dite « ma santé 2022 », l'enfant souhaitant s'inscrire au tennis de table – vous aurez noté que je ne dis pas « ping-pong » – aura bénéficié de six consultations de prévention puisqu'elles sont obligatoires, auxquelles s'ajoutera un suivi rigoureux dans le cadre de la médecine scolaire et chez le médecin de famille ou le pédiatre ! À quoi bon demander à la famille de cet enfant de prendre rendez-vous chez un médecin, de payer 25 euros et de renouveler l'expérience chaque année ? Que voulez-vous qu'il se passe ?

Nous apportons des réponses appropriées à des situations différentes. Nous étions le seul pays au monde – vous allez me répondre que cela ne signifie pas que notre choix n'était pas le bon – à exiger les certificats.

Enfin, monsieur Dharréville, la seule raison qui contraint aujourd'hui les familles à faire la queue chez le médecin pour demander un certificat médical est la logique assurantielle ; autrement dit, ce sont les assurances qui l'exigent. Si demain une fédération devait continuer à demander un certificat, dont acte, elle sera libre de maintenir l'obligation de fourniture d'un certificat médical.

Je m'adresse cette fois à la droite : vous êtes habituellement les premiers à déplorer l'excès de normes, à réclamer des simplifications, à vouloir libéraliser. À l'avenir, ce sera ceinture et bretelles : pour les sports à risques, du type rugby, le certificat reste obligatoire ; pour les sports ne présentant pas de risques, du type pétanque, il ne le sera plus. Parallèlement, des consultations obligatoires, remboursées et adaptées à chaque âge de l'enfant sont prévues – six au total.

Il s'agit d'une mesure de simplification qui va vraiment dans le bon sens. Je vous invite donc à ne pas voter pour les amendements de suppression.