Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 8 000 000 0 Vie de ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 200 000 000 0 Vie d...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 100 000 000 0 Vie d...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Provision relative aux rémunérations publiques 20 000 000 0 Dont titre 2 20 000 000 0 Dépenses accidentelles et im...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local 5 500 000 0 Dont titre 2 5 500 000 0 Conduite e...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local 0 0 Conduite et pilotage des politiques économiques et financières 0
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde 10 000 000 0 Diplomatie culturelle et d'influence 0 0 Français à l'...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde 10 000 000 0 Diplomatie culturelle et d'influence 0 10 000 000 Fran...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde 0 5 000 000 Diplomatie culturelle et d'influence 5 000 000 0 França...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde 0 0 Diplomatie culturelle et d'influence 15 000 000 0 Français à l'...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Aide économique et financière au développement 15 000 000 0 Solidarité à l'égard des pays en développement 0 15 000 000
(en euros) Programmes + - Action de la France en Europe et dans le monde 0 5 000 000 Diplomatie culturelle et d'influence 0 0 Français à l'é...
Après le mot : « supérieure », insérer les mots « ou égale » Exposé sommaire : Le groupe Socialistes et apparentés s'oppose à cet amendement, déposé en séance, sans simulations. Quelles sont les enveloppes départementales qui baissent ? Quelles sont celles qui augmentent ? Pour quels montants ?
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Après le mot : « supérieure » insérer les mot : « ou égale ». Exposé sommaire : Le groupe Socialistes et apparentés s'oppose à cet amendement, déposé en séance, sans simulations. Quelles sont les enveloppes départementales qui baissent ? Quelles sont celles qui augmentent ? Pour quels montants ? Imaginons un amendement qui diminuerait l'e...
Supprimer les alinéas 1 à 4. Exposé sommaire : Ce sous-amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer les quatre premiers alinéas de l'amendement du gouvernement qui passe de 0,40 à 0,35 le niveau du coefficient d'intégration fiscale (CIF) des communautés d'agglomération, communautés urbaines et métropoles leur permettant de ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<...