Les amendements de Julien Aubert pour ce dossier
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Vous savez, chère collègue, je n'ai jamais été que dans l'opposition ! Même si ce n'est pas faute d'essayer d'être dans la majorité.
Ne vous inquiétez pas, nous y travaillons ! Bref, pour toutes ces raisons, je vous propose d'adopter l'un ou l'autre de ces amendements. Monsieur le ministre, je sais que vous aimez les mots et je vous propose donc d'en ajouter aux dix-sept que contient le projet de loi constitutionnelle, ce qui nous permettrait de converger. Je vous laisse év...
Je sais que vous aimez les traditions ancestrales telles que la corrida ou la chasse, aussi je vous invite à nous rejoindre dans ce combat et à montrer, après le fiasco de l'article unique, que nous pouvons nous retrouver sur d'autres points, comme la protection du patrimoine matériel et immatériel.
Je me contenterai de répondre sur le plan juridique, puisque nous sommes ici au Parlement. Tout d'abord, monsieur le rapporteur, les traditions sont des coutumes. Par exemple, en droit international, la coutume dispose exactement du même statut juridique que les traités. Si la coutume est postérieure, elle aura plus de poids. Je vous vois agite...
Si vous souhaitez parler de droit international, je vous attends. Je vous vois agiter la tête, mais sachez que je suis absolument certain de ce que je viens de vous dire.
Vous m'expliquez ensuite que les traditions n'ont pas leur place dans le texte. Mais nous parlons de la place de la coutume locale par rapport à celle de la loi, et c'est un sujet important : on ne peut pas dire, d'un côté, que les chasseurs et les pêcheurs sont les premiers acteurs de la protection de l'environnement et de la biodiversité, et,...