Santé au travail

L'amendement no 218 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 306.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 338, 408 et 452. La parole est à M. Bernard Bouley, pour soutenir l'amendement no 338.

Les amendements identiques nos 408 de Mme Véronique Louwagie et 452 de M. Richard Ramos sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 138 et 275. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisie de deux amendements, nos 139 et 157, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 139.

Je suis saisie de trois amendements, nos 63, 224 et 400, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 63.

L'amendement no 400 de M. Jean-Carles Grelier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 40 et 36, portant article additionnel après l'article 15, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 40.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 12, 83, 98, 188 et 276, tendant à supprimer l'article 16. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 12.

Sur l'article 16, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 286.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 64, 65, 173 et 351, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 64, 65 et 173 sont identiques. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 64.

L'amendement no 173 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 351.

Avant que nous votions, j'informe l'Assemblée que sur l'amendement no 90, je suis saisie par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix l'article 16, tel qu'il a été amendé.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 83 Contre 13

La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 90 portant article additionnel après l'article 16.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 26 Contre 68

Sur l'article 17, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 140.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 339, 410 et 527. La parole est à M. Bernard Bouley, pour soutenir l'amendement no 339.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 86 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 86 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, nos 441, 533, et de plusieurs amendements identiques, nos 7, 38, 39, 76, 110, 111, 134, 215, 353, 368, 382, 412, 462 et 524, portant article additionnel après l'article 17, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 441.