Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 60, 127 et 135. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 60.

Je suis saisie de deux amendements, nos 312 et 123, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 312 fait l'objet d'un sous-amendement no 435. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 312.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 228 de la commission, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, nos 465 et 467. Le sous-amendement no 465 de M. Olivier Serva est défendu. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir le sous-amendement no 467.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 61 et 233. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 61.

Je suis saisie de trois amendements, nos 234, 340 et 369, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 340 et 369 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 234.

Les amendements identiques nos 7 de M. Thibault Bazin, 42 de M. Jean Carles Grelier, 184 de Mme Isabelle Valentin, 400 de Mme Josiane Corneloup et 404 de M. Arnaud Viala sont défendus.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 241, 96, 420 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 241.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nos 3551, 3587).

Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 58 à l'article 16.

La parole est à Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 59 et 121, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 59.

Je suis saisie de sept amendements, nos 21, 29, 402, 86, 88, 87 et 89, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 21, 29, 402 sont identiques, ainsi que les amendements nos 86 et 88, et les amendements nos 87 et 89. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 21.

Les amendements nos 402 de Mme Josiane Corneloup et 86 de M. Bertrand Bouyx sont défendus. La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement no 88.

L'amendement no 87 de M. Bertrand Bouyx est défendu. La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement no 89.

Je suis saisie de deux amendements, nos 122 et 57, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 122.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 256 rectifié, 95 rectifié, 115 rectifié, 140 rectifié et 372 rectifié, visant à rétablir l'article 34 quinquies. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 256 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 278. Il fait l'objet du sous-amendement no 451.

La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir le sous-amendement no 451 et donné l'avis du Gouvernement sur l'amendement.