Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Je suis saisie de huit amendements, nos 959, 1174, 1772, 1876, 903, 961, 1773 et 1883, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 959, 1174, 1772 et 1876 sont identiques, de même que les nos 961, 1773 et 1883. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement no 959.

Les amendements nos 1174 de M. Joël Aviragnet, 1772 de M. Hervé Saulignac et 1876 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 903.

L'amendement no 961 de Mme Michèle Peyron a été défendu. Les amendements nos 1773 de M. Hervé Saulignac et 1883 de Mme Agnès Firmin Le Bodo le sont également. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 960, 1769, 1903, 2016 et 2103. La parole est à Mme Michèle Peyron, pour soutenir l'amendement no 960.

Les amendements nos 1769 de M. Hervé Saulignac et 1903 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 2016.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 102, 105, 104, 106 et 107, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1460, 1599 et 2117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1460 et 1599 sont identiques. L'amendement no 1460 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 1599.

Les amendements no 785 de Mme Marine Brenier, no 1358 rectifié de Mme Isabelle Valentin et no 2440 de Mme Annie Vidal, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 747, 1151, 1825, 2133 et 2344. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 747.

Les amendements nos 1825 de Mme Agnès Firmin Le Bodo, 2133 de M. Bernard Perrut et 2344 de Mme Gisèle Biémouret sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1006 rectifié et 1302 rectifié. L'amendement no 1006 rectifié de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 1302 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1232, 1008 rectifié et 1233, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1008 fait l'objet d'un sous-amendement no 2721 du Gouvernement. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 1232.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1010, 2492 et 2402, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1010 et 2492 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1010.

L'amendement no 2492 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?

La parole est à M. Pierre Dharréville, auteur d'un amendement qui vient de tomber. Monsieur Dharréville, je fais une entorse au règlement, parce qu'il me semble important d'entendre ce que vous avez à dire.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1258 et 1259, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Martine Wonner, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1011 et 2493. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1011.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel avant l'article 43. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le no 1431.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 182 et 792. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 182.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 183 deuxième rectification et 793. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement no 183 deuxième rectification.