Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

Je suis saisie de huit amendements, nos 1007, 1292, 1895, 2144, 2662, 745, 1388 et 1332, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1007, 1292, 1895, 2144 et 2662 sont identiques, de même que les amendements nos 745 et 1388. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1007.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2754, 907, 2296, 2198 et 2199, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 907 et 2296 sont identiques. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement no 2754.

Les amendements nos 745 de M. Thibault Bazin et 1388 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l'amendement no 1322.

Les amendements nos 2198 et 2199 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 73 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, nos 1894 et 98, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1894 de M. Jean-Carles Grelier est défendu. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 98.

La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement no 2750 portant article additionnel après l'article 45.

La parole est à M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 746 et 1500. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 746.

L'amendement no 1500 de M. Guillaume Chiche est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1081 et 1182. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1081.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 1389 et 1390, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 93 et 94, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour les soutenir.

Les amendements identiques nos 1940 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 2579 de M. Thibault Bazin sont défendus.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse, pour soutenir l'amendement no 2599 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2404 rectifié et 2580 rectifié. La parole est à Mme Amélia Lakrafi, pour soutenir l'amendement no 2404 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 975, 1039, 1179, 1191, 2012, 2089 et 2367. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 975.

Les amendements identiques nos 1179 de M. Pierre Dharréville, 1191 de M. Philippe Chassaing et 2012 de Mme Gisèle Biémouret sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2089.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1043 et 2489. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement no 1043.

Chère collègue, dans le respect du règlement, tous les députés qui ont souhaité s'exprimer ont pu le faire.