Projet de loi de finances pour 2021
(Après l'article 42)

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 82, 137, 277, 2702 et 2884. Les amendements identiques nos 82 de M. François-Michel Lambert, 137 de M. Guy Bricout et 277 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2702.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2484 et 2704. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2484.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2487, 2705, 3139, 3052 et 2707, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2487 et 2705 d'une part, 3139 et 3052 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2487.

L'amendement no 2705 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3139.

L'amendement no 2707 de M. François Pupponi est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de cinq amendements, nos 259, 428, 2709, 3054 et 3055, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, pour soutenir l'amendement no 259.

Tout comme l'amendement no 428 de M. Julien Dive. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2709.

Toujours dans cette discussion commune, la parole est à Mme Patricia Lemoine pour soutenir les amendements, nos 3054 et 3053, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1826 et 1827, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2710, 2072, 3110 et 3251, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2072 et 3110 sont identiques. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 2710.

Toujours dans cette discussion commune, la parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir les amendements, nos 3110 et 3251, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2712, 3055, 3172, 3207, 3515 et 3398, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2712, 3055, 3172, 3207 et 3515 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2712.

L'amendement no 3055 de M. Vincent Ledoux est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 3172.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2818, 2892, 3191, 3200, 3451 et 3192, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2818, 2892, 3191, 3200 et 3451 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2818.

Les amendements identiques nos 3200 de M. Gérard Cherpion et 3451 de Mme Josiane Corneloup sont défendus, ainsi que l'amendement no 3192 de M. Charles de Courson. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 2749 et 3558, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2749 de M. Saïd Ahamada est défendu. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 3558 du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1809 et 590, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 1809.

L'amendement no 590 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour un rappel au règlement.

Si tel est le souhait des différents groupes, je suis prête à poursuivre la séance jusqu'à une heure. Le souhaitez-vous ?