Réforme de l'adoption
(Article 10)

Je suis saisie de deux amendements, nos 516 et 541, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement no 516.

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 32, 149 et 390. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 32.

Les amendements identiques nos 149 de M. Patrick Hetzel et 390 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 31, 47, 151, 163, 392 et 400. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 31.

Les amendements identiques nos 151 de M. Patrick Hetzel, 163 de M. Fabien Di Filippo, 392 de M. Thibault Bazin et 400 de Mme Marie-France Lorho sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 30 rectifié, 150 rectifié, 225 rectifié, 391 rectifié et 506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les quatre premiers sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 30 rectifié.

Les amendements identiques nos 150 rectifié de M. Patrick Hetzel, 225 rectifié de Mme Laurence Trastour-Isnart et 391 rectifié de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 506.

La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir les amendements nos 317 et 318, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 159 et 401. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 159.

Je suis saisie de deux amendements, nos 58 et 416, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-François Eliaou, pour soutenir l'amendement no 58.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 33, 48, 152, 165 et 393. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 33.

Les amendements identiques nos 152 de M. Patrick Hetzel, 165 de M. Fabien Di Filippo et 393 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 519, qui fait l'objet de deux sous-amendements identiques, nos 560 et 563.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 74, 190, 437, 458 et 551. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 74.

Les amendements identiques nos 190 de M. Pierre Cordier et 437 de M. Pascal Brindeau sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 458.

L'amendement no 551 de M. Benoit Simian est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 91 et 460, visant à supprimer l'article 10. La parole est à M. Xavier Breton, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 69 et 229. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 69.

Tout à fait, chacun a le droit d'être écouté dans le cadre du règlement et, quand je l'applique, j'apprécie de ne pas être offensée.