Réforme de l'adoption
(Article 13)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 463 et 501. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 463.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 61 et 464. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 61.

Je suis saisie de deux amendements, nos 60 et 532, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 60.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 465 et 502. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 465.

La parole est à Mme Natalia Pouzyreff, pour soutenir les amendements nos 347 et 348, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 35, 65, 154 et 396. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 35.

Les amendements nos 65 de Mme Emmanuelle Ménard, 154 de M. Patrick Hetzel et 396 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Je suis saisie de trois amendements, nos 469, 343 et 88, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 469.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 355 et 534. La parole est à M. Jean-Louis Bourlanges, pour soutenir l'amendement no 355.

Je suis saisie de deux amendements, nos 63 et 533, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 63.

Je suis saisie de deux amendements, nos 470 et 504, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 470.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 36, 52, 155 et 397. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 36.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 77, 157, 196 et 438. L'amendement no 77 de Mme Emmanuelle Ménard, est défendu. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 157.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 87, 427 et 471. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 87.

Je suis saisie de trois amendements, nos 78, 197 et 326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 78 de Mme Emmanuelle Ménard et 197 de M. Pierre Cordier sont défendus. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 326.

Les amendements identiques nos 79 de Mme Emmanuelle Ménard, 199 de M. Pierre Cordier, 327 de M. Xavier Breton et 439 de M. Pascal Brindeau sont défendus.