Projet de loi de finances pour 2020

Mes chers collègues, un peu de calme s'il vous plaît ! La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement no 341.

Nous en venons à une discussion thématique sur l'Office national des forêts. Les amendements nos 205 et 597 portant sur le même sujet, je propose que leurs auteurs les présentent successivement, avant que la commission puis le Gouvernement s'expriment. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 205.

Je suis saisie de deux amendements, nos 237 et 239, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 142, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'en viens à une discussion thématique. Je laisse les auteurs des amendements nos 342, 142, 143 et 58, relatifs au glyphosate, s'exprimer successivement. La parole est à M. U...

Je suis saisie de deux amendements, nos 142 et 143, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Julien Dive, pour les soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 31 Nombre de suffrages exprimés 29 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 8 Contre 21

Je suis saisie d'un amendement no 345, qui, si vous l'acceptez, monsieur Bernalicis, peut faire l'objet d'une présentation groupée avec l'amendement no 351.

Je suis saisie de deux amendements, nos 390 et 393, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. André Chassaigne, pour les soutenir.

L'amendement no 408 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 160 et 198. La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 160.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 161 et 201. La parole est à M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 161.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 165 et 200. La parole est à M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 165.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 162 et 436. La parole est à M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 162.

Nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).

Nous en venons, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, à l'article 36 relatif à l'évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget de l'Union européenne (no 2301, annexe 45 ; no 2303, tome IX). La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des affaires eur...

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Sur l'article 36, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 2483.