Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 21 Contre 48
Plusieurs amendements portent sur les crédits de Bpifrance. Je propose à leurs auteurs de les présenter successivement avant que la commission puis le Gouvernement ne donnent leur avis sur chacun d'eux. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 395.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous examinons maintenant plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 76, rattachés à la mission. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 499.
Sur l'amendement no 492, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 500.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 108, 207 et 471. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir l'amendement no 108.
La parole est à M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 207.
Monsieur Roussel, voulez-vous soutenir l'amendement no 496, afin que le rapporteur spécial et la ministre puissent donner un avis global sur ces amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 24 Contre 49
Les amendements qui suivent, nos 41, 404, 43, 405 et 493, portent tous sur une thématique unique : le cancer. Je propose que leurs auteurs les présentent successivement avant que M. le rapporteur spécial puis Mme la ministre donnent leur avis. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 41.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et au compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » (no 2301, tome III, annexes 4 et 5 ; no 2298, tome II). La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie génér...
La parole est à M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances. Je rappelle que le Gouvernement s'exprime quand il le souhaite.
Les amendements nos 128 et 234 étant tous deux sur le thème de l'hydrogène, je propose qu'ils soient présentés par leurs auteurs avant que la commission puis le Gouvernement ne donnent leur avis. La parole est à Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir ...
Sur les amendements identiques nos 174 et 294, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à plusieurs amendements pouvant faire l'objet d'une discussion thématique, relative à la maladie de Lyme. La parole est à Mme Jeanine Dub...
Nous en venons aux deux amendements identiques nos 174 et 294. La parole est à Mme Nicole Trisse, pour soutenir l'amendement no 174.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 22 Contre 31
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes chacune. La parole est à M. Christophe Naegelen.
J'appelle les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l'état B. Nous avons quarante-neuf amendements à examiner. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 340.
Monsieur de Courson, ceci n'est pas une discussion entre vous et M. le ministre. La parole est à M. Fabien Di Filippo.
