Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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Nous en venons aux questions – en l'occurrence, il n'y en a qu'une. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Naïma Moutchou.
J'appelle les crédits de la mission « Justice », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de quarante-trois amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 742.
Je suis saisie de douze amendements, nos 737, 532, 123, 739, 740, 741, 304, 147 rectifié, 306, 378, 533 et 530, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée car portant sur le même thème : l'administration pénitentiaire. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 737.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard pour soutenir l'amendement no 739, ainsi que les nos 740 et 741, si elle le veut bien.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (no 2301, annexes 33 et 34 ; no 2302, tomes IV et V ; no 2298, tome XIII ; no 2292, tome X). La parole est à M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (no 2301, annexes 33 et 34 ; no 2302, tomes IV et V ; no 2298, tome XIII ; no 2292, tome X), s'arrêtant à l'amendement no 475. La parole est à Mme Michèle Victory, pour le soutenir.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisie de deux amendements, nos 442 et 507, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain David, pour les soutenir.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements, nos 481 et 483, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 458, que nous examinerons prochainement, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 508.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Sylvie Tolmont.
J'appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 486.
Je suis saisie de deux amendements, nos 487 et 488, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.
