Les interventions de Marc Le Fur sur ce dossier

852 amendements trouvés


17/06/2020 — Amendement N° CF315 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Lorion, M. Abad, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, Mme Bonnivard, M. Breton, M. Brun, M. Ca...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
ProgrammesAutorisations d’engagement suppl. ouvertesAutorisations d’engagement annuléesCrédits de paiement suppl. ouvertsCrédits de paiement annulés
Compétitivité et durabilit...

15/06/2020 — Amendement N° CF75 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Le Fur, M. Aubert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme Dalloz, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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Prise en charge du disposi...

15/06/2020 — Amendement N° CF74 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Le Fur, M. Aubert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme Dalloz, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
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15/06/2020 — Amendement N° CF72 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Le Fur, M. Aubert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme Dalloz, M...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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15/06/2020 — Amendement N° CF73 au texte N° 3074 - Article 9 (Rejeté)
M. Le Fur, M. Brun, M. Aubert, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Beauvais, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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31/10/2020 — Amendement N° CF148 au texte N° 2820 - Article 3 (Irrecevable)
M. Le Fur

Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :

18/04/2020 — Amendement N° 352 au texte N° 2820 - Après l'article 9 (Adopté)
M. Woerth, Mme Louwagie, M. Carrez, M. Le Fur, M. Abad, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Bassire, M. Bazin, Mme Bazin-Mal...

Le Gouvernement remet au Parlement, six mois après la publication de la présente loi, un rapport relatif à la création d’un fonds de soutien permettant d’assurer une indemnisation des préjudices économiques résultant de menaces sanitaires graves non couverts par un dispositif assurantiel et aux conditions de financement d’un tel fonds. Exposé ...

17/04/2020 — Amendement N° 471 au texte N° 2820 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Le Fur

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

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17/04/2020 — Amendement N° 342 au texte N° 2820 - Article 3 (Retiré avant séance)
M. Le Fur

EXPOSÉ SOMMAIRE Les monuments historiques et parcs et jardins recevant du public sont pourtant fortement impactés par les mesures de confinement prises par le Gouvernement en raison de la crise sanitaire qui touche notre Pays. Précisément, d’une part, ces monuments et parcs et jardins ne génèrent des revenus que grâce à l’accueil du public s...