Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 13 Contre 69
Je suis saisi de deux amendements, nos 799 et 781, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Sur ces deux amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 86 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 18 Contre 67
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 15 Contre 69
La séance est reprise. Mes chers collègues, je vous invite à la concision. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 933.
Je suis saisi de trois amendements, nos 873, 891 et 882, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, pour les soutenir.
Les amendements nos 892 et 893 de M. Dominique Potier ont déjà été défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 48, 49 et 616. Les amendements nos 48 et 49 sont défendus. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 616.
Je suis saisi de trois amendements, nos 649, 652 et 653, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Dominique Potier, pour les soutenir.
Je note que la commission et le Gouvernement sont défavorables à ces amendements. La parole est à M. Fabien Roussel.
Mes chers collègues, il nous reste 60 amendements à examiner. Il est une heure, et je lèverai la séance à deux heures. Donc, soit nous examinons les soixante amendements dans l'heure qui vient, soit nous poursuivrons l'examen des crédits du plan de relance samedi. À un moment donné, il me faut bien être un peu directif…
J'appelle maintenant l'article 56, rattaché à la mission « Plan de relance ». Je suis saisi de deux amendements, nos 395 et 396, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 976, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1642.
La parole est à M. Éric Woerth, rapporteur spécial, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 976 et soutenir le sous-amendement no 1642.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1394, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 1515 et 1636.
Le sous-amendement no 1636 de M. Éric Woerth, rapporteur spécial, est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement et sur le sous-amendement no 1515 ?
La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 521. Peut-être voudrez-vous également soutenir l'amendement suivant, dont vous êtes l'auteur ?
Sur les amendements nos 520, 522 et 523 , je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 520.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 11 Contre 56
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 11 Contre 55
