Lutte contre les inégalités mondiales
(Article 1er et cadre de partenariat global)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 57 et 600, qui font l'objet d'un sous-amendement, no 611. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 57.

L'amendement no 600 de M. Jean François Mbaye est défendu. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 611 et donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 596 et 597, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 132 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 132.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 359 et 436. La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, pour soutenir l'amendement no 359.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 184 et 258. L'amendement no 184, de M. Jean François Mbaye, est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 258.

Je suis saisie de trois amendements, nos 578, 55 et 188, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Thomas, pour soutenir l'amendement no 578.

Nous en venons à no 188 sur lequel je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Laurence Dumont, pour soutenir l'amendement.

J'informe l'Assemblée que, sur amendement no 574, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 168.

Les amendements nos 574 et 575 peuvent en effet faire l'objet d'une présentation groupée. Je vous en prie, monsieur Potier.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 59 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, nos 214 et 377, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 214.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 378 et 461. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 378.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 379, 170, 462 et 140, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 170 et 462 sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 379.

À cette heure, il nous reste 280 amendements à examiner. Les séances de samedi n'étant pas ouvertes, il n'est pas certain que nous parviendrons à achever l'examen du texte cette nuit. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.