Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission de la défense, pour soutenir l'amendement n° 803.
Si nous alternons entre un sujet et l'autre, c'est parce que l'ordre d'examen des amendements dépend du montant des modifications de crédits qui y sont proposées, et non du programme concerné.
J'ai demandé que la discussion soit réorganisée de manière plus thématique ; cela rendrait les échanges plus cohérents et plus intéressants. Ce sera fait, mais pas aujourd'hui. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 117, qui sera examiné dans un moment, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 770 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 982 portant article additionnel après l'article 48. La parole est à M. Mansour Kamardine, rapporteur pour avis, pour le soutenir.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Contrôle de la circulation et du stationnement routiers" , inscrits à l'état D. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 926.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 20 Contre 36
Nous avons terminé l'examen des crédits des missions Administration générale et territoriale de l'État et Sécurités et du compte d'affectation spéciale "Contrôle de la circulation et du stationnement routiers" .
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'immigration, à l'asile et à l'intégration (n° 4524, annexe 27 ; n° 4525, tome II ; n° 4526, tome VII). La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la défense (n° 4524, annexes 12 et 13 ; n° 4601, tomes II à VII ; n° 4526, tome IV) et aux anciens combattants, à la mémoire et au lien avec la Nation (n° 4524, annexe 6 ; n° 4601, tome I). Nous abordons les questions. Je rappelle que la durée des questions comme des répon...
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants.
J'appelle les crédits de la mission "Défense" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 873.
La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 764 et 765. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement n° 764.
Sur les crédits de la mission Défense, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous signale par ailleurs, madame la ministre, mes chers collègues, qu'au rythme où nous allons, nous risquons de terminer à deux heures et demie…
Je vois que cela satisfait M. Aubert, mais je n'en doutais pas un seul instant ! Néanmoins, il faudrait peut-être accélérer un peu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 886, 869 et 881, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 882 et 889, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
